Fondation Hubert Pascal
Fondation Hubert Pascal est un fondation reconnue d'utilité publique immatriculé au registre national sous le numéro 030-FRUP-00051-04, créé le 2025-01-29.
D'où viennent ces chiffres. Nous reprenons le registre national des fonds et fondations tenu par le ministère de l'Intérieur, dans son millésime du 2026-08-01 : 4 004 organismes immatriculés. Le registre est né du décret n° 2024-640 du 5 juillet 2024 et les démarches sont dématérialisées depuis juin 2025.
| Donnée | Valeur |
|---|---|
| Numéro RNF | 030-FRUP-00051-04 |
| Type | Fondation reconnue d'utilité publique |
| État | Active |
| Transmission des comptes | En règle |
| Domaines déclarés | Social · Éducatif · Culturel |
| Activité internationale | Non |
| Ville | Nîmes |
| Département | Gard |
| Code postal | 30900 |
| SIRET | 34231870600021 |
| Dénomination au registre (verbatim) | FONDATION HUBERT PASCAL |
Objet social déclaré
L’établissement intitulé « Fondation HUBERT-PASCAL» est une fondation reconnue d’utilité publique née de la transformation de l’association Hubert-Pascal, dont la déclaration préalable prescrite par l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901 en date du 25 avril 1984 a été publiée au Journal officiel de la République française du 27 juin 1984, laquelle se donne pour but de contribuer : • à l’accueil de personnes vulnérables en raison de leur âge, d’un handicap ou de troubles identifiés en tant que tels, ou d’une situation sociale et/ou économique, • à l’amélioration de leur autonomie • et l'affirmation de leur pleine citoyenneté.
Ce texte est repris mot pour mot du registre. Nous ne le résumons ni ne le reformulons : c'est lui qui dit ce que l'organisme finance.
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Aucun montant. La dotation, le budget, les ressources et le montant des subventions perçues ne figurent pas dans ce jeu de données. Nous n'en publions donc aucun.
Source : ministère de l'Intérieur — Registre national des fonds et fondations (RNF), millésimes du 2026-08-01 et du 2026-05-21. Licence Ouverte v2.0 (Etalab). Traitement du 2026-08-19.
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