Fonds de Dotation Rouen Hockey Elite 76
Fonds de Dotation Rouen Hockey Elite 76 est un fonds de dotation immatriculé au registre national sous le numéro 076-FDD-00057-08, créé le 2025-09-03.
D'où viennent ces chiffres. Nous reprenons le registre national des fonds et fondations tenu par le ministère de l'Intérieur, dans son millésime du 2026-08-01 : 4 004 organismes immatriculés. Le registre est né du décret n° 2024-640 du 5 juillet 2024 et les démarches sont dématérialisées depuis juin 2025.
| Donnée | Valeur |
|---|---|
| Numéro RNF | 076-FDD-00057-08 |
| Type | Fonds de dotation |
| État | Active |
| Transmission des comptes | En règle |
| Domaines déclarés | Éducatif · Social · Humanitaire · Familial · Culturel |
| Activité internationale | Non |
| Ville | Rouen |
| Département | Seine-Maritime |
| Code postal | 76000 |
| Dénomination au registre (verbatim) | FONDS DE DOTATION ROUEN HOCKEY ELITE 76 |
Objet social déclaré
Le fonds a pour objet de développer et/ou soutenir tout projet ou action d’intérêt général à caractère éducatif, social, sportif, humanitaire, familiale et culturel. Il a vocation à apporter de l’aide à toutes personnes en difficultés et plus particulièrement aux personnes, notamment mineures, hospitalisées, porteuses de handicap(s) ou connaissant des difficultés scolaires, sociales et/ou économiques via la pratique du sport et/ ou la transmission de valeurs inhérentes au sport, à l’excellence sportive et aux bienfaits du sport sur la santé. A ce titre, le fonds de dotation intervient également dans les domaines éducatifs, de la formation et de la santé. Plus généralement le fonds de dotation peut procéder à toutes opérations de quelque nature qu’elles soient se rattachant directement ou indirectement à son objet et permettant de favoriser celui-ci. A ce titre, le fonds de dotation peut réaliser, directement ou indirectement, toute activité à caractère mobilier ou immobilier en vue de la réalisation de son objet social.
Ce texte est repris mot pour mot du registre. Nous ne le résumons ni ne le reformulons : c'est lui qui dit ce que l'organisme finance.
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Aucune adresse, aucun dirigeant. Le champ d'adresse du registre contient parfois un nom de particulier — une domiciliation chez une personne physique. Nous ne le publions pas : seules la ville et le département figurent ici. Aucun nom de fondateur, de président ou d'administrateur ne se trouve dans cette source.
Aucun montant. La dotation, le budget, les ressources et le montant des subventions perçues ne figurent pas dans ce jeu de données. Nous n'en publions donc aucun.
Source : ministère de l'Intérieur — Registre national des fonds et fondations (RNF), millésimes du 2026-08-01 et du 2026-05-21. Licence Ouverte v2.0 (Etalab). Traitement du 2026-08-19.
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