Fonds de Dotation Jacques Clauzel
Fonds de Dotation Jacques Clauzel est un fonds de dotation immatriculé au registre national sous le numéro 030-FDD-00070-09, créé le 2021-02-02.
D'où viennent ces chiffres. Nous reprenons le registre national des fonds et fondations tenu par le ministère de l'Intérieur, dans son millésime du 2026-08-01 : 4 004 organismes immatriculés. Le registre est né du décret n° 2024-640 du 5 juillet 2024 et les démarches sont dématérialisées depuis juin 2025.
| Donnée | Valeur |
|---|---|
| Numéro RNF | 030-FDD-00070-09 |
| Type | Fonds de dotation |
| État | Active |
| Transmission des comptes | En défaut |
| Domaines déclarés | Mise en valeur du patrimoine artistique · Culturel · Éducatif · Diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques françaises |
| Activité internationale | Oui |
| Ville | Gallargues-le-Montueux |
| Département | Gard |
| Code postal | 30660 |
| SIRET | 90109300500014 |
| Dénomination au registre (verbatim) | FONDS DE DOTATION JACQUES CLAUZEL |
Objet social déclaré
Article 2 : OBJET Le « Fonds de dotation a pour objet de : promouvoir la cohnaissance de l'æuvre de Jacques clauzel et d'en favoriser l'accès au public ainsi qu'à la recherche. encourager et soutenir l'organisation, de toutes manifestations, expositions, conférences, rencontres, colloques, etc..., favoriser l,édition de catalogues ou autres publications audiovisuelles, multimédias, etc... consacrées à la connaissance de l'æuvre et à son rayonnement en France et/ou à l'étranger, participer à l,organisation d'ateliers, de cours, de stage de formation publics ou privés à but non lucratif et toute activité de diffusion et de protection des æuvres d'art et de l'esprit sous toutes ses formes favorisant la diffusion des arts et de la culture, de la langue et la mise en æuvre du patrimoine artistique, autoriser la donation ou le prêt d'æuvres à des musées, médiathèques, bibliothèques ou à toutes autres structures afin de participer à la promotion des arts auprès du public, créer et gérer un fond d'archives constitué de documents de travail, de catalogues, thèses, etc"' préserver toute documentation relative à l'æuvre de l'artiste aux fins de favoriser la recherche
Ce texte est repris mot pour mot du registre. Nous ne le résumons ni ne le reformulons : c'est lui qui dit ce que l'organisme finance.
« En défaut » n'est pas un jugement sur l'organisme. C'est un état administratif déclaré par le registre : les comptes annuels n'y ont pas été transmis. Cela peut traduire un simple retard de dépôt, une activité en sommeil ou une défaillance réelle — le registre ne permet pas de distinguer, et nous ne le faisons pas. Nous publions l'état, pas une appréciation.
Autres organismes du même domaine
- Fonds de Dotation pour la Sauvegarde du Patrimoine Culturel — Gard
- Le Fonds Pierre Paulin — Gard
- Fonds de Dotation Jacques Clauzel — Gard
- Mecenes a Saint-Nazaire — Loire-Atlantique
- Fonds Patrimoine Buyatin — Ain
- JDR — Bouches-du-Rhône
- Fonds de Dotation de Crédit Agricole Cib — Hauts-de-Seine
- Berceau de Saint Bernard — Côte-d'Or
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Aucune adresse, aucun dirigeant. Le champ d'adresse du registre contient parfois un nom de particulier — une domiciliation chez une personne physique. Nous ne le publions pas : seules la ville et le département figurent ici. Aucun nom de fondateur, de président ou d'administrateur ne se trouve dans cette source.
Aucun montant. La dotation, le budget, les ressources et le montant des subventions perçues ne figurent pas dans ce jeu de données. Nous n'en publions donc aucun.
Source : ministère de l'Intérieur — Registre national des fonds et fondations (RNF), millésimes du 2026-08-01 et du 2026-05-21. Licence Ouverte v2.0 (Etalab). Traitement du 2026-08-19.
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