Terre Mosaïque

Terre Mosaïque est un fonds de dotation immatriculé au registre national sous le numéro 049-FDD-00068-06, créé le 2025-09-09.

D'où viennent ces chiffres. Nous reprenons le registre national des fonds et fondations tenu par le ministère de l'Intérieur, dans son millésime du 2026-08-01 : 4 004 organismes immatriculés. Le registre est né du décret n° 2024-640 du 5 juillet 2024 et les démarches sont dématérialisées depuis juin 2025.

DonnéeValeur
Numéro RNF049-FDD-00068-06
TypeFonds de dotation
ÉtatActive
Transmission des comptesEn règle
Domaines déclarésÉducatif · Social · Défense de l'environnement naturel
Activité internationaleOui
VilleAngers
DépartementMaine-et-Loire
Code postal49100
Dénomination au registre (verbatim)TERRE MOSAÏQUE

Objet social déclaré

Le Fonds a pour objet de soutenir, développer et financer des actions d’intérêt général en faveur de la protection, l’assistance et l’accompagnement des personnes en situation de handicap, la protection de l’environnement, de la biodiversité et des milieux naturel et du vivant, de la promotion de la culture, de la création artistique et de la préservation du patrimoine matériel et immatériel, de l’éducation et toutes autres actions humanitaires auprès des jeunes générations. Il oeuvre notamment à la transmission des savoirs, à la sensibilisation des enjeux écologiques, à l’accès à la culture ainsi qu’à la protection et l’accompagnement des jeunes en situation de précarité et/ou de handicap. Porté par une vision inclusive, durable et solidaire, le Fonds mène ses actions principalement en France, tout en gardant une ouverture à l’international lorsque les projets le justifient. Le Fonds reçoit et gère, en les capitalisant, des biens et droits de toute nature qui lui sont transmis à titre gratuit et irrévocable. Il affecte ainsi les revenus desdits biens et droits au financement, ou au cofinancement, et à la réalisation des missions, actions ou programmes d’intérêt général, mis en

Ce texte est repris mot pour mot du registre. Nous ne le résumons ni ne le reformulons : c'est lui qui dit ce que l'organisme finance.

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Un fonds de dotation ou une fondation soutient des projets d'intérêt général — chacun dans un ou plusieurs domaines qu'il déclare au registre. C'est la première chose à regarder avant d'écrire : un dossier envoyé hors du domaine déclaré n'a aucune chance.

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Nous ne mettons en relation avec aucun financeur et nous ne transmettons aucun dossier : ce recensement est indépendant.

Aucune adresse, aucun dirigeant. Le champ d'adresse du registre contient parfois un nom de particulier — une domiciliation chez une personne physique. Nous ne le publions pas : seules la ville et le département figurent ici. Aucun nom de fondateur, de président ou d'administrateur ne se trouve dans cette source.

Aucun montant. La dotation, le budget, les ressources et le montant des subventions perçues ne figurent pas dans ce jeu de données. Nous n'en publions donc aucun.

Source : ministère de l'Intérieur — Registre national des fonds et fondations (RNF), millésimes du 2026-08-01 et du 2026-05-21. Licence Ouverte v2.0 (Etalab). Traitement du 2026-08-19.

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet organisme. Nous posons la question pour vous sur un financement de projet d'intérêt général auprès de des conseils spécialisés de votre région. Que un contact soit établi, et quand, c'est le conseil d'administration de l'organisme qui en décide.

Aucune entité citée ici ne paie pas pour y figurer — la sélection suit uniquement le registre national des fonds et fondations. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. Ce recensement n'appartient à aucun fonds ni fondation, ne transmet aucun dossier de demande de subvention et ne met en relation avec aucun financeur.