Fonds de Dotation Jean Baptiste Debrabant
Fonds de Dotation Jean Baptiste Debrabant est un fonds de dotation immatriculé au registre national sous le numéro 059-FDD-00065-08, créé le 2025-06-24.
D'où viennent ces chiffres. Nous reprenons le registre national des fonds et fondations tenu par le ministère de l'Intérieur, dans son millésime du 2026-08-01 : 4 004 organismes immatriculés. Le registre est né du décret n° 2024-640 du 5 juillet 2024 et les démarches sont dématérialisées depuis juin 2025.
| Donnée | Valeur |
|---|---|
| Numéro RNF | 059-FDD-00065-08 |
| Type | Fonds de dotation |
| État | Active |
| Transmission des comptes | En règle |
| Domaines déclarés | Éducatif · Culturel · Social |
| Activité internationale | Oui |
| Ville | Douai |
| Département | Nord |
| Code postal | 59500 |
| Dénomination au registre (verbatim) | FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE DEBRABANT |
Objet social déclaré
Le fonds de dotation a un objet éducatif, culturel, caritatif et social. 2. Il contribue à la réalisation, en France et à l’étranger, des buts suivants : - l’accueil, l’éducation, la formation humaine, intellectuelle, spirituelle et professionnelle d’enfants, de jeunes et d’adultes dans l’esprit des Sœurs de la Sainte Union des Sacrés Cœurs de Douai ; - la formation intellectuelle et humaine des jeunes ; - l’action sociale et caritative à l’égard des personnes fragiles, notamment les plus pauvres, les exclus, les malades, les personnes atteintes de handicap et les personnes âgées ; ou tout autre but en rapport avec l’objet . 3. Les moyens d’action du fonds de dotation sont notamment : - l’acquisition, la gestion et la mise à disposition du patrimoine immobilier et mobilier nécessaire directement ou indirectement à la réalisation de ses buts ; - le financement de toute activité éducative, sociale, culturelle ou caritative ; - le financement de toute activité contribuant à la réalisation des buts du fonds. 4. Il participe directement, comme Fonds de dotation opérateur, ou accessoirement, comme Fonds de dotation redistributeur, à toutes ces missions. 5. Dans la f
Ce texte est repris mot pour mot du registre. Nous ne le résumons ni ne le reformulons : c'est lui qui dit ce que l'organisme finance.
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Aucun montant. La dotation, le budget, les ressources et le montant des subventions perçues ne figurent pas dans ce jeu de données. Nous n'en publions donc aucun.
Source : ministère de l'Intérieur — Registre national des fonds et fondations (RNF), millésimes du 2026-08-01 et du 2026-05-21. Licence Ouverte v2.0 (Etalab). Traitement du 2026-08-19.
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